Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU PECANY
SALADIN Gérard

Numéro de dépôt :
3170528
Date de dépôt :
14/06/2002
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
14/06/2022
CHÂTEAU PECANY de SALADIN Gérard

Présentation de la marque CHÂTEAU PECANY

Déposée le 14 juin 2002 par la société SALADIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHÂTEAU PECANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la société SALADIN Gérard domicilié(e) Saint André - 24240 - POMPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 422 159 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALADIN Gérard domicilié(e) Saint André - 24240 - POMPORT - France.

La marque CHÂTEAU PECANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU PECANY est expirée depuis le 14 juin 2022.

SALADIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PECANY , CLOS DE PECANY , DOMAINE DE BONVIN , DOMAINE DE BONVIN , DOMAINE DE BONVIN , CHATEAU PECANY , CLOS DE PECANY


SALADIN Gérard - Saint André - 24240 - POMPORT - France - SIREN 302422159


SALADIN Gérard - Saint André - 24240 - POMPORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503219 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-28

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château" pecany